Le prochain conseil communautaire se tiendra le mercredi 12 novembre 2025 à 18h, dans la salle du conseil de la mairie d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.
Présentation de l’harmonisation de la taxe GEMAPI par Pauline BOCH, responsable du service GEMAPI, et Sandra OLLIER, Directrice de l’APTV.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
- Poursuite de la politique d’incitation financière à la pratique du covoiturage du 1er janvier au 31 décembre 2026 et demande de subvention au titre du fonds vert.
- Autorisation à signer une convention de fonctionnement des plateformes de broyage des déchets verts avec les communes d’Aime-la-Plagne et la Plagne Tarentaise.
- Autorisation de conclure une convention d’occupation temporaire du quai de transfert de Valezan aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque.
- Autorisation à signer un avenant n°4 à la convention pluri-partenariales d’objectifs et de moyens avec l’EAC et la CAF.
Ressources humaines
- Crèche : création d’un emploi non permanent.
- École de musique, théâtre et danse : avenants aux contrats des assistants d’enseignement artistique.
MARCHés publics
- Autorisation à signer l’accord-cadre n°2025COVA011 pour la fourniture et la livraison de carburants et combustibles.
- Autorisation à signer les avenants des lots n°3, 4, 6, 7 et 10 du marché de travaux n°2024COVA007 pour la construction de garages du service de collecte des déchets.
Finances
- Budget annexe transport scolaire – participation des communes.
- Budget principal 2025 – Décision modificative n°2.
- Attribution d’une subvention complémentaire au budget de l’EHPAD.