Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 25 février 2026 à 18h, dans la salle du conseil de la mairie d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.
ORDRE DU JOUR
Finances
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
- Vote des taux de TEOM
- Vote du produit fiscal taxe GEMAPI
- Vote des autorisations de programme – Budget principal
- Vote du budget primitif 2026 – Budget principal
- Vote du budget primitif 2026 – budget annexe transports scolaires
- Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe ZA Plan Cruet
- Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
- Attribution d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association aide à domicile en milieu rural (ADMR) au titre de l’année 2026
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’espace associatif cantonal (EAC) au titre de l’année 2026
- Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations hors conventions d’objectifs et de moyens au titre de l’année 2026
- Fonds de concours conteneurs semi-enterrés Peisey-Nancroix
Administration générale
- Approbation de la division parcellaire – secteur collège Jovet – commune d’Aime-la-Plagne
- Approbation de la division parcellaire – secteur gymnase – commune d’Aime-la-Plagne
- Approbation et autorisation à signer un avenant n°3 à la convention de partenariat pour le fonctionnement de l’accueil de jour thérapeutique au lieu-dit « Bonconseil »
- Convention 2026 relative à la mise en place d’un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique dans le département de la Savoie
- Autorisation à signer le Procès-Verbal de restitution de la conduite d’irrigation.
Ressources humaines
- Abrogation des délibérations précédentes concernant les modalités d’attribution de la prévoyance
- Suppression d’un poste d’attaché principal
- Suppression d’un emploi permanent d’un poste d’ingénieur ouvert aux 2 grades
- Création d’un poste non-permanent saisonnier d’adjoint technique à temps complet pour la base de loisirs