CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 28 janvier 2026

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 28 janvier 2026 à 18h, dans la salle du conseil de la mairie d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR

Administration générale

  • Autorisation d’ajouter deux nouvelles offres culturelles au projet d’établissement de l’école de musique, théâtre et danse. 
  • Subvention DETR-DSIL 2026 : mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un système de gestion technique des bâtiments de la Communauté de communes Les Versants d’Aime dans le cadre du décret BACS.
  • Subvention DETR-DSIL 2026 : maitrise d’œuvre pour la construction des locaux administratifs et du centre technique de la Communauté de communes Les Versants d’Aime, à Aime-la-Plagne.
  • Approbation et autorisation à signer une convention d’occupation du domaine public avec FH EVENTS pour l’installation d’Aquabulles et Pedalokids à la base de loisirs.
  • Approbation et autorisation à signer une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un Acrobungy à la base de loisirs.
  • Autorisation à signer une convention avec la Communauté de communes de Haute Tarentaise pour l’attribution d’une subvention d’équilibre pour le fonctionnement de l’abattoir de Bourg Saint Maurice pour l’exercice 2025.

Ressources humaines

  • RIFSEEP : modification de l’impact de la maladie sur le régime indemnitaire.
  • ISE : modification de l’impact de la maladie sur les primes.
  • Signature d’une convention avec le CDG pour une mission d’archivage.

FINANCES

  • Etat des restes à réaliser 2025 – Budget Principal.
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2026.

Marchés Publics

  • Attribution et autorisation à signer le marché de maîtrise d’œuvre n°2026COVA001 pour la construction des locaux administratifs et du centre technique de la Communauté de communes Les Versants d’Aime.
  • Approbation de l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation du snack-bar-restaurant de la base de loisirs des Versants d’Aime.


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