CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 28 octobre 2026

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 28 octobre 2026 à 18h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR

marchés publics

  • Avenant n°1 au marché n°2025COVA004 – Exploitation des déchetteries et du quai de transfert de La Communauté de communes Les Versants d’Aime concernant le Lot N°3 : Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets diffus.

Administration générale

  • Convention de mutualisation du transport à la demande.
  • Répartition de la cotisation à la RGD entre la Communauté de communes Les Versants d’Aime et les communes membres. 
  • Lancement de l’élaboration du plan intercommunal de sauvegarde (PICS).

Ressources humaines

  • Débat sur la protection complémentaire avec le rapport relatif à la protection sociale complémentaire présenté. 
  • Signature d’une convention de transfert de C.E.T. (Compte Épargne Temps) avec la Communauté de Communes de Haute Tarentaise.
  • Signature d’une convention de transfert de C.E.T. (Compte Épargne Temps) avec la Communauté de Communes de Val Vanoise.
  • Création d’un poste permanent de rédacteur (ouvert aux 3 grades à temps complet).
  • Droit à la formation des élus.

Finances

  • Budget principal 2026 – Reversement de la part CPS aux communes.


Thématiques : Info Habitants