Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 29 avril 2026 à 18h, dans la salle du conseil de la mairie d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
- Détermination de la composition du bureau
- Constitution des commissions thématiques
- Constitution de la commission d’appel d’offres valant jury de concours et commission marchés à procédure adaptée
- Constitution de la commission de délégation de service public
- Constitution de la commission d’accessibilité
- Désignation des délégués de la Communauté de communes Les Versants d’Aime à l’Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV)
- Désignation des délégués de la Communauté de communes Les Versants d’Aime à SAVOIE Déchets
- Désignation des représentants AMORCE
- Représentants du Président au sein de divers organismes
- Désignation des représentants de la Communauté de communes Les Versants d’Aime au sein du conseil d’administration du CIAS
- Désignation du représentant au CNAS
- Désignation d’un représentant de la Communauté de communes Les Versants d’Aime au sein de la SCIC ANTROPIA
- Désignation des représentants à l’EAC
- Mise en place du bonus attractivité pour les professionnels de la petite enfance – revalorisation salariale des agents de l’établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) « AMSTRAMGRAM ».
- Tarifs transports scolaires à compter de la rentrée 2026/2027
Finances
- Règlement budgétaire et financier – nomenclature M57
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Ressources humaines
- Création d’un emploi non permanent de rédacteur à temps complet pour le service comptabilité finances
- Création d’un emploi permanent de rédacteur ouvert aux 3 grades à temps complet pour le service communication
- Création d’un emploi non-permanent d’adjoint administratif à temps non-complet pour France Services
- Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent titulaire de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise
- Fixation du montant des indemnités de fonctions du Président, des Vice-Présidents et des conseillers délégués