Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 30 septembre 2026 à 18h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.
ORDRE DU JOUR
Présentation du diagnostic territorial 2024 par Isabelle BRETEL, responsable des politiques sociales.
Administration générale
- Retrait de la délibération n°2026-094 du 22 juillet 2026 portant élection du 2ème Vice-Président.
- Election du 2ème Vice-Président de la Communauté de communes Les Versants d’Aime.
- Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire.
- Modification des statuts de Savoie Déchets.
- Convention pour le dépôt et l’élimination des déchets de la société d’aménagement de la plagne (SAP)
- Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et la Communauté de communes.
- Convention de partenariat avec la CPTS pour un hébergement d’urgence pour les victimes de violences intrafamiliales.
- Convention entre le médecin référent et le multi-accueil AMSTRAMGRAM.
- Convention de prêt matériel petite enfance.
- Convention de partenariat CIBC/FRANCE SERVICES.
- Prorogation de la convention territoriale globale (CTG) jusqu’au 31 décembre 2027.
- Retrait de la délibération n°2025-139 du 12 novembre 2025 portant détermination et demande de participation des communes membres au reste à charge du transport scolaire.
- Désignation d’un conseiller communautaire pour le comité de programmation Leader du GAL « Tarentaise Arlysère Maurienne ».
Ressources humaines
- Plan pluriannuel de formation (PPF) : avenant.
- Modalité d’exercice du temps partiel.
- Suppression d’un poste permanent d’attaché (ouvert aux 2 grades) à temps complet.
- Suppression d’un poste permanent d’adjoint administratif (ouvert aux 3 grades) à temps non complet (24h/semaine).
- Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent titulaire de la Communauté de communes Les Versants d’Aime au syndicat intercommunal de la grande plagne (SIGP).
- École de musique, théâtre et danse : création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique (ouvert aux 3 grades) à temps complet (20h/semaine).
- Création d’un emploi non permanent d’infirmière en soins généraux (ouvert aux 2 grades) à temps non complet (10h30).
marchés publics
- Adhésion à l’avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité et de services associés – modification des modalités de participation financière.