Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 09 novembre 2022 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.
Les séances sont ouvertes au public.
Ci-dessous, l’ordre du jour :
Administration générale et finances
- Budget principal 2022 – Décision modificative n°2
- Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d’objectifs et de moyens – appel à projets 2022/2023
- Gémapi : Modification des statuts de l’Assemblée du Pays de Tarentaise Vanoise et de l’adhésion à la carte de compétence 3
- Nomination des représentants des Versants d’Aime à Gémapi
- Convention de partenariat avec le département pour la mise en œuvre du plan de corps de rue simplifié (PCRS)
- Service déchets : Modification du règlement
Marchés publics – Travaux
- Exploitation du snack-bar-restaurant de la base de loisirs des Versants d’Aime :
Action sociale
- Autorisation à signer le contrat territorial jeunesse
- Signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Savoie
- Signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre les versants d’Aime, l’Espace Associatif Cantonal et la CAF de la Savoie
Ressources humaines
- Suppression d’un poste d’attaché hors classe
- Suppression de 2 postes d’agent social à TNC
- Suppression d’un poste d’agent social à TC
- Suppression d’un poste de rédacteur à TC suivie de la création d’un poste de rédacteur à TNC de 26h/semaine
- Suppression d’un poste d’attaché à TNC de 26h/semaine suivie de la création d’un poste à TNC de 28h/semaine
- Création d’un poste non permanent d’auxiliaire de puériculture à temps complet
- Journée de solidarité : Modification des modalités de mise en œuvre
- RIFSEEP : Modification des enveloppes maximum
- Modification des modalités d’attribution des titres restaurant
- Autorisation de signature de convention de formation
- Avenants aux contrats des assistants d’enseignement artistique
- Création de 2 postes d’agents saisonniers pour le damage de la zone des fours
- Signature d’une convention de mise à disposition des agents saisonniers avec la commune de Macot La Plagne
- Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent de l’espace musical à l’harmonie d’Aime
- Signature d’une convention avec la commune de St Pierre d’Albigny pour la mise à disposition d’un enseignant au sein de l’espace musical d’Aime
- Délégation d’attribution au président